Souscription de parts de Vin de Bosses

Général

Vin de Bosses est la dénomination pour un groupement de personnes physiques ou juridiques qui grâce à leurs propres plants de vigne vont
pouvoir produire des vins de qualité classés AOC Costières de Nîmes, au Sud de la Vallée du Rhône. Le groupement aura pour ambition de
développer une marque commerciale mais aussi de personnaliser les bouteilles de chaque membre du groupe avec une propre
contre-étiquette.

• Le concept est régi par deux parties :

• Le propriétaire de plants de vigne (BS)

• Le propriétaire du terrain, la société (FB)

La société propriétaire des terres (FB) est représentée par Yvon Gentes, concepteur du projet et domicilié au Domaine de Calet,
au Sud de la Vallée du Rhône. Le Domaine de Calet produit des vins haut de gamme qui sont commercialisés dans le monde entier.
Pour plus d’information, se reporter au site : www.domaine-de-calet.com


Présentation

Les plants de vigne sont achetés à FB par BS qui devient propriétaire du végétal. Chaque part ou rangée représente 200 plants de vigne.
Une personne physique ou morale peut acheter 10 parts au maximum. Un titre de propriété sera fourni à BS aussitôt le paiement total
effectué. La possibilité d’enregistrer un acte notarial est aussi offerte pour ceux qui le désirent, moyennant un supplément déterminé par
le notaire.

La valeur d’une part sera réévaluée chaque année en fonction du prix du foncier en vigueur. La valeur sera statuée en concertation avec le
conseil d’administration de FB et l’organisation des propriétaires de rangées de vigne. Chaque BS aura la possibilité de vendre sa ou ses
parts après 3 ans de propriété, FS ayant toujours la priorité de rachat. Dans le cas où aucun membre du groupe BS ne serait intéressé, le
vendeur pourra revendre sa part à tierce personne après concertation avec FS

Chaque BS est responsable de ses plants et du vin produit. FB contracte un partenariat avec chaque BS et est responsable de l’entretien
des vignes et de la vinification. FB sera responsable de l’assemblage des raisins provenant de BS ou voire même de ses propres raisins si
nécessaire, afin de garantir des vins rouges de haute de gamme. La valeur, prix caveau, du vin de référence, Grand Mas est actuellement
de 9 euros.

Chaque part donne droit à 300 bouteilles par an nonobstant les différentes conditions de rendement hormis si tout comme la grêle,
une catastrophe naturelle se produisait, auquel cas l’assurance indemniserait BS. 300 bouteilles par an représentent un rendement
de production de 45 hl/ha. BS a droit à sa propre contre-étiquette en noir et blanc qui devra cependant être en conformité avec le design
de l’étiquette. BS a la possibilité de changer 60 bouteilles de son vin rouge contre du Blanc ou du Rosé du Domaine de Calet.
Le coût de production par bouteille est donné en annexe dans le contrat de partenariat.

BS a le droit de regard sur l’activité de FB par l’intermédiaire du représentant du groupe associatif.
BS a la possibilité de participer à chacune des phases de la production.